Conditions Générales de Vente (CGV)
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre Hugo Ladiray, propriétaire du site [bols-tibetain.fr], et toute personne effectuant un achat via ce site.
1. Identité du vendeur
- Nom du vendeur : Hugo Ladiray
- Adresse : 6 le val saint martin 76430 tancarville
- Email : Esperansa30@hotmail.com
- Téléphone : 06 08 23 06 88
- Nom de domaine : [bols-tibetain.fr]
2. Objet
Les présentes CGV définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de produits proposés sur le site [bols-tibetain.fr].
3. Produits
- Description : Les bols tibétains disponibles sur le site sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible.
- Disponibilité : Les offres sont valables tant qu’elles sont visibles sur le site et dans la limite des stocks disponibles.
En cas d’indisponibilité après validation de la commande, l’acheteur sera informé et pourra demander un remboursement ou un remplacement.
4. Prix
- Tous les prix sont affichés en euros (€), taxes comprises (TTC).
- Les frais de livraison sont indiqués avant la validation de la commande.
Le vendeur se réserve le droit de modifier les prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la commande.
5. Commande
- Validation : Toute commande passée sur [bols-tibetain.fr] implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV.
- Confirmation : Une confirmation de commande est envoyée par email à l’acheteur après validation.
6. Paiement
Le paiement des commandes peut s’effectuer par :
- Carte bancaire via une plateforme de paiement sécurisée.
- [Autres moyens de paiement à spécifier, ex : PayPal.]
Le paiement est exigible intégralement à la commande. En cas de non-paiement, la commande ne sera pas validée.
7. Livraison
- Zones de livraison : [Préciser les zones couvertes, ex : France métropolitaine, Union européenne, etc.]
- Délais : Les délais de livraison varient en fonction de l’adresse de l’acheteur et du mode de transport choisi.
- Frais de livraison : Calculés lors de la commande et mentionnés avant validation.
Le vendeur ne peut être tenu responsable des retards causés par le transporteur.
8. Droit de rétractation
Conformément à l’article L221-18 du Code de la consommation, l’acheteur dispose d’un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs.
Conditions :
- Le produit doit être retourné dans son état d’origine.
- Les frais de retour sont à la charge de l’acheteur.
Procédure :
Pour exercer ce droit, l’acheteur doit contacter :
- Email : Esperansa30@hotmail.com
- Téléphone : 06 08 23 06 88
Un formulaire de rétractation peut être fourni sur demande.
9. Garanties
- Garantie légale de conformité : Articles L217-4 et suivants du Code de la consommation.
- Garantie contre les vices cachés : Articles 1641 et suivants du Code civil.
Pour toute demande liée à ces garanties, l’acheteur doit contacter le vendeur.
10. Responsabilité
Le vendeur ne saurait être tenu responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation des produits achetés sur [bols-tibetain.fr].
11. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site [bols-tibetain.fr] (textes, images, logos) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation.
12. Données personnelles
Les données collectées sur le site sont traitées conformément à notre [Politique de confidentialité].
13. Litiges
En cas de litige, les parties s’engagent à rechercher une solution amiable. À défaut, les tribunaux compétents sont ceux du ressort du domicile du vendeur.
14. Acceptation des CGV
En validant une commande sur [bols-tibetain.fr], l’acheteur reconnaît avoir pris connaissance et accepté sans réserve les présentes CGV.
